Économie circulaire

Le traitement des déchets

Mis à jour le 04/11/2021

Le traitement des déchets doit être mis en œuvre en respectant la hiérarchie européenne, qui privilégie la valorisation matière, puis la valorisation énergétique.

Le traitement des déchets débute après les opérations de collecte, de transport et de prétraitement. Il est réalisé par des opérateurs privés ou publics, dans le cadre du service public ou dans un cadre privé.

Plusieurs types de traitement existent, ils sont très variables, souvent adaptés à un type de déchets. Les installations de traitement de déchets sont, pour la plupart, des installations classées pour la protection de l’environnement.

Traitement
Valorisation (matière et énergie) Élimination
Valorisation matière Valorisation énergétique Stockage
Incinération sans valorisation énergétique
Recyclage Remblaiement
Conversion de déchets en combustibles
Incinération avec valorisation énergétique
Réutilisation
Régénération
Compostage…

La réutilisation

La réutilisation est définie comme une opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. (article L. 541-1-1 du code de l’environnement). L’opération de réutilisation est toujours précédée d’une opération de préparation, a minima, par une opération de contrôle.

Le recyclage

Le recyclage consiste en toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins (article L. 541-1-1 du code de l’environnement). Le recyclage permet de substituer des substances, des matières, ou des produits à d’autres substances, matières ou produits. Le compostage est une des opérations de recyclage.

La régénération

La régénération est basée sur des procédés de raffinage d’un fluide ou d’un solide, impliquant l’extraction de la fraction polluante ou indésirable contenue dans le déchet.
La régénération peut concerner les huiles, solvants, les gaz fluorés, les plastiques, les catalyseurs, etc. Elle peut s’opérer par filtration, déshydratation sous vide, raffinage, etc.

La valorisation

La valorisation est définie comme toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets (article L. 541-1-1 du code de l’environnement).

La valorisation énergétique

Un incinérateur de déchets non dangereux réalise une opération de valorisation énergétique si cette opération respecte les conditions définies à l’article 33-2 de l’arrêté du 20 septembre 2002. Une de ces conditions est notamment l’atteinte d’une performance énergétique (rendement supérieur ou égal à 0,65 ou 0,6 selon les cas). Ce rendement est défini à l’annexe VI de l’arrêté.

L’élimination

L’élimination est une opération qui n'est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d'énergie (article L. 541-1-1 du code de l’environnement).