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Mettre en œuvre une Approche environnementale de l’urbanisme 2 - AEU2
Mis à jour le 16/03/2022
L’Approche environnementale de l’urbanisme 2 (AEU2) est une démarche visant à accompagner un projet de développement en matière de planification ou une opération d’aménagement.
La démarche AEU 2 repose sur quatre étapes :
- vision ;
- ambition ;
- transcription ;
- concrétisation.
et deux principes déterminants :
- la qualité de la participation des parties prenantes ;
- l’évaluation.
Conduire une AEU2 : quatre étapes
Pour répondre aux enjeux de l’urbanisme durable, l’AEU2 propose une approche transversale et intégrée aux différentes échelles de projet, divisée en quatre étapes :- vision : détermination de la vision politique et analyse des enjeux du territoire de projet ;
- ambition : choix du niveau de traitement des enjeux et traduction en objectifs et en orientations pour le projet ;
- transcription : assistance à la déclinaison spatiale, technique, réglementaire ou contractuelle des objectifs et des orientations dans le projet ;
- concrétisation : définition des mesures de suivi des projets et d’accompagnement des acteurs aux étapes ultérieures.
Étape 1 « Vision » : analyse croisée des enjeux sur le territoire du projet
Cette étape vise à identifier et analyser les principaux enjeux environnementaux liés au projet, pour les différents volets thématiques : sols et sites pollués, mobilité, eau, énergie, bruit, déchets, etc. L’essentiel est de faire ressortir une vision politique du projet, étayée par les données territoriales.Étape 2 « Ambition » : définition d’objectifs et d’orientations pour le projet
Elle consiste à traduire la vision politique et les enjeux prioritaires identifiés lors de l’étape 1 en objectifs généraux, qualitatifs ou quantitatifs, et en grandes orientations. Elle se concrétise par une contribution à l’élaboration des Projets d’aménagement et de développement durable (PADD), des Schémas de cohérence territoriale (SCoT) et des plans locaux d’urbanisme (PLU) ou par l’élaboration de chartes ou de référentiels d’aménagement durable ou de qualité environnementale dans le cadre d’opérations d’aménagement.Étape 3 « Transcription » : déclinaison des objectifs et des orientations dans le projet
Il s’agit de définir et d’intégrer dans le projet des principes d’organisation spatiale et/ou des clauses réglementaires et/ou contractuelles. Le rôle de l’AEU2 est de vérifier la pertinence et la cohérence des principes proposés par la maîtrise d’œuvre, au regard des objectifs et des orientations sur lesquels la maîtrise d’ouvrage s’est engagée. Elle peut également faire des propositions alternatives en matière de formulations réglementaires (SCoT et PLU) ou de conceptions opérationnelles (opérations d’aménagement). Par ailleurs, son rôle est aussi de contribuer directement à la définition des prescriptions environnementales de nature contractuelle dans les opérations d’aménagement.Étape 4 « Concrétisation » : définition de mesures d’accompagnement du projet
Il s’agit de détailler la façon dont le projet sera animé et de proposer des mesures concrètes d’accompagnement pour le mettre en œuvre dans la durée :
- la définition des outils (tableau de bord, grilles, etc.) et des modalités de suivi et d’évaluation ;
- la communication, par exemple par voie de presse ou sur Internet, sur les objectifs et les orientations du projet ;
- la mobilisation des différents acteurs, la sensibilisation et l’accompagnement des futurs usagers ;
- etc.
Deux principes déterminants
Les quatre étapes s’accompagnent de deux principes déterminants à appliquer tout au long de la démarche : la participation et l’évaluation.La participation
© VILLE DE LAMBESC
La participation permet la mise en lumière et le partage des incidences techniques, sociales et économiques des décisions d’urbanisme, l’adhésion des décideurs, des autres acteurs et habitants du territoire. L’objectif est aussi de bénéficier de la connaissance qu’ont les sphères spécialisées du territoire et de ses enjeux.
L’évaluation
Avec la participation, l’évaluation est le second principe déterminant d’une démarche AEU2. Elle porte à la fois sur le système de management du projet et sur le projet de planification ou d’aménagement lui-même. Ce processus d’évaluation doit également être participatif et associer les parties prenantes.L’évaluation se fait à toutes les étapes du projet avec :
- la sélection d’indicateurs en fonction des enjeux identifiés et des pistes d’action envisagées ;
- l’élaboration d’un référentiel d’évaluation du projet sur la base du document d’engagement ;
- des tableaux de bord de suivi sur les actions et mesures opérationnelles retenues ;
- le suivi dans le temps du projet global et des actions et mesures opérationnelles retenues.
Engager une AEU2 : un préalable indispensable
La mise en œuvre d’une AEU2 commence par une décision du maître d’ouvrage, qui va le conduire à élaborer un cahier des charges adapté à son projet et à ses attentes. Il devra donc se poser un certain nombre de questions :- quel est le niveau d’ambition politique du projet ? ;
- son avancement se prête-t-il au bon déroulement de la démarche ? ;
- comment articuler cette assistance à maîtrise d’ouvrage avec la maîtrise d’œuvre du projet ? ;
- quels dispositifs de pilotage et de suivi faut-il mettre en place ? Que doit contenir le cahier des charges ?
